Accueil Flèche pour fil d'Ariane Avis légal

Avis légal

Dans cette page le terme "site Web" signifie le site Web de 7CARLLL ainsi que toutes les applications qu’il englobe (Extranet, système d’envoi et toutes autres applications pouvant s’y rattacher).

Le présent site Web est offert aux utilisateurs sous réserve de certaines conditions générales. En utilisant ce site Web ainsi que toutes les applications qu’il englobe, vous reconnsaissez avoir accepté ces conditions générales.

Cette page énonce les conditions générales aux termes desquelles vous pouvez utiliser le présent site Web. Veuillez lire attentivement cette page.

Droits divers

7CARLLL est responsable du présent Site Web. Le contenu du présent site Web ainsi que des applications qu’il englobe est fourni à titre d’information. Tous renseignements fournis par un membres du personnel de 7CARLLL ou par un tier autorisé par 7CARLLL à fournir ces informations prévalent sur l’information contenue sur ce site. Si une ou plusieurs des conditions générales d’utilisation de ce site mentionnées sur cette page ne vous convient pas, veuillez ne pas utiliser ce site Web. 7CARLLL ne peut être tenu responsable de tout tort causé suite à son utilisation.

Responsabilité

7CARLLL n’est pas responsable du contenu des sites Web placés en "liens externes" sur son site. La consultation de ces sites est à vos propres risques. Les liens externes présents sur ce site ne sont pas des recommandations et sont placés sur ce site à titre indicatif seulement.

7CARLLL ne versera aucune compensation ou indemnisation ayant trait ou attribuables à l’utilisation de ce site Web.

Informations

Les informations contenues sur ce site sont protégées par des droits de propriété et leur diffusion hors de ce site doit faire l’objet d’une autorisation écrite de la part de 7CARLLL. La reproduction totale ou partielle de ce contenu (informations, textes, images, graphiques ou autres) est strictement défendue sans l’autorisation de 7CARLLL. 7CARLLL ne peut être tenue responsable des dommages pouvant découler de la reproduction ou de l’utilisation non autorisée des renseignements de ce site.

7CARLLL se réserve le droit de cesser ou d’interompre les activités en ligne relatives à ce site Web sans préavis. En utilisant le présent site Web, vous renoncez à tout recours qu’il soit envers 7CARLLL.

7CARLLL se réserve le droit de modifier ses conditions d’utilisation en tout temps et sans préavis.